Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : Avril 2026
Article 1 — Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre
Basma Mall, enseigne de prêt-à-porter féminin basée à Casablanca, Maroc, et toute personne
physique (ci-après « la Cliente ») souhaitant effectuer un achat via le site
basma-mall.com.
Toute commande passée sur notre site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Article 2 — Produits
Basma Mall propose des articles de prêt-à-porter féminin haut de gamme : robes, ensembles, hauts et accessoires.
Les descriptions et photographies des produits sont aussi fidèles que possible, mais de légères variations de
couleur peuvent exister selon les paramètres de votre écran.
Article 3 — Commandes
La commande est validée après confirmation de votre part via le formulaire de commande sur le site. Basma Mall
se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de rupture de stock ou d’informations incorrectes fournies
par la Cliente.
Le contrat de vente est définitivement conclu au moment de la remise de la commande à la Cliente,
contre paiement en espèces au livreur (Paiement à la Livraison).
Article 4 — Prix
Les prix affichés sur le site sont en Dirhams Marocains (MAD), toutes taxes comprises.
Basma Mall se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Le prix applicable est celui
affiché au moment de la validation de la commande.
Article 5 — Paiement
Basma Mall fonctionne exclusivement en mode Paiement à la Livraison (COD — Cash On Delivery).
Aucun paiement en ligne n’est requis. Le règlement s’effectue en espèces, directement au livreur, lors de la
réception de la commande.
En cas de refus de paiement ou d’absence lors de la livraison, Basma Mall se réserve le droit de bloquer les
futures commandes de la Cliente concernée.
Article 6 — Livraison
Les commandes sont expédiées depuis Casablanca sous 24 à 48 heures ouvrées après confirmation.
Basma Mall livre sur l’ensemble du territoire marocain. Les délais peuvent varier selon les régions et les
conditions logistiques.
Basma Mall ne peut être tenu responsable des retards causés par des événements indépendants de sa volonté
(conditions météorologiques, grèves, etc.).
Article 7 — Échanges & Retours
Conformément à notre politique d’échange, la Cliente dispose de 7 jours à compter de la
réception pour demander un échange, sous réserve que l’article soit retourné dans son état d’origine et dans
son emballage d’origine. Consultez notre
politique de retour complète pour plus de détails.
Aucun remboursement en espèces n’est effectué. Seul l’échange contre un autre article est proposé.
Article 8 — Données Personnelles
Les données personnelles collectées (nom, adresse, numéro de téléphone) sont utilisées uniquement dans le cadre
du traitement et de l’expédition de vos commandes. Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers.
Consultez notre Politique de Confidentialité pour plus
d’informations.
Article 9 — Droit Applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit marocain. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher
une solution amiable avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents de
Casablanca seront saisis.
Article 10 — Contact
Pour toute question relative à vos commandes ou aux présentes CGV :
Basma MallCasablanca, Maroc
Formulaire de contact